Marque expirée - Marque en non vigueur

Accent du Sud
Accent Du Sud, SARL

Numéro de dépôt :
3668817
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
Accent du Sud de Accent Du Sud

Présentation de la marque Accent du Sud

Déposée le 3 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accent Du Sud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Accent du Sud »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accent Du Sud domicilié(e) Le Paty de la Trinité - 13123 - ALBARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 750 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accent Du Sud domicilié(e) Le Paty de la Trinité - 13123 - ALBARON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accent du Sud est expirée depuis le 3 août 2019.

Accent Du Sud a également déposé les autres marques suivantes : ACCENT DU SUD CONSTRUCTION & AMÉNAGEMENT , ACCENT DU SUD CRÉATEURS D'EXTÉRIEURS , ACCENT DU SUD CRÉATEURS DE PISCINES


Accent Du Sud, SARL - Le Paty de la Trinité - 13123 - ALBARON - France - SIREN 494750706


Accent Du Sud - Le Paty de la Trinité - 13123 - ALBARON - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524454 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.