Déposée le 3 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accent Du Sud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Accent du Sud »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Accent Du Sud domicilié(e) Le Paty de la Trinité - 13123 - ALBARON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 750 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Accent Du Sud domicilié(e) Le Paty de la Trinité - 13123 - ALBARON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Accent Du Sud, SARL - Le Paty de la Trinité - 13123 - ALBARON - France - SIREN 494750706
Accent Du Sud - Le Paty de la Trinité - 13123 - ALBARON - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524454 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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